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Rauch Majerle Avocat·es
  • Barbecue, bières fraîches ou flûte à bec dans l’« open-space »… que permet le code du travail ?

    Publié le 4 juillet 2018 par Vincent Majerle dans droit du travail |

    Article avec un petit quizz paru dans l’édition numérique du 04/07/2018 du journal Le Monde Il fait chaud en cette fin du mois de juin, parfois plus de 30 °C et vous êtes au travail ; qu’imposent la loi et…

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  • Vacances d’été : les conseils de la DGCCRF

    Publié le 3 juillet 2018 par Vincent Majerle dans droit du travail |

    Pour vous accompagner durant la période de vacances, la DGCCRF met à votre disposition des conseils pratiques. Vous saurez tout sur la réglementation en vigueur et les précautions à prendre. Guide 2018 à télécharger ici : https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgccrf/documentation/publications/brochures/2018/brochure_ete/1-Guide-Vacances-Ete-2018-basse-def.pdf Pour celles et ceux…

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  • 100 questions / réponses sur le CSE

    Publié le 25 mai 2018 par Vincent Majerle dans droit du travail |

    Pour faciliter la mise en place du comité économique et social (CSE) qui remplace les représentants élus du personnel dans l’entreprise (DP, CE et CHSCT), le Ministère du travail met à disposition un document de 100 questions-réponses sur la mise…

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  • slasheur / slasheuse et droit du travail

    Publié le 23 mai 2018 par Vincent Majerle dans droit du travail |

    ⁄ 16 % des actifs en France seraient des slasheurs, c’est à dire des personnes qui, plus souvent par obligation et parfois par choix, cumulent plusieurs métiers. Une vraie solution pour des profils recherchés qui veulent éviter un monde de…

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  • Licenciement : demande de précision des motifs à l’employeur

    Publié le 18 mai 2018 par Vincent Majerle dans droit du travail |

    Attention, l’article R1232-13 du code du travail fixe les conditions et les délais dans lesquels les motifs de licenciement pourront être précisés. Lisez attentivement les dispositions des articles L1235-2 et R1232-13 du Code du travail, et soignez vigilant dans la…

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  • Nombre de membres et d’heures de délégation au comité social et économique (CSE)

    Publié le 10 avril 2018 par Vincent Majerle dans droit du travail |

    Le décret n°2017-1819 du 29 décembre 2017 vient préciser le nombre de membres et d’heures de délégations dont disposent les élus au CSE. Lien Légifrance [cocorico_message type= »info »] Il est bien précisé « à défaut » d’accord, ce qui implique que…

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  • Venez nous rencontrer ! Salon des CE des 27 et 28 mars 2018 à Strasbourg Parc des expositions

    Publié le 19 mars 2018 par Vincent Majerle dans droit du travail |

    Le Cabinet sera présent lors du salon des CE mardi 27 et mercredi 28 mars 2018. Venez nous faire un petit coucou et échanger !  

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  • Argumentaire à disposition des salariés et des défenseurs syndicaux contre le plafonnement prévu par le nouvel article L. 1235-3

    Publié le 7 février 2018 par Vincent Majerle dans droit du travail |

    Poursuivant la mobilisation du SAF contre les atteintes portées aux droits des salariés par la réforme des ordonnances Macron du 22 septembre 2017, les avocats de la commission de droit social partagent avec vous l’argumentaire, qu’ils ont élaboré collectivement, pour…

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  • Bonne Année !

    Publié le 8 janvier 2018 par Vincent Majerle dans droit du travail |

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  • CSE et élus suppléants

    Publié le 6 décembre 2017 par Vincent Majerle dans droit du travail |

    Dans le futur comité social et économique (CSE), né de la fusion du comité d’entreprise (CE), du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et des délégués du personnel (DP), l’élu suppléant n’assistera aux réunions du CSE…

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